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 Sujet du message: Hansa Adriaticum
MessagePublié: Janvier 1st, 2013, 2:37 am 
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Ligue Hanséatique de l'Adriatique

La Hanse n’est ni un pays, ni une corporation ni une guilde. Elle ne possède rien en propre. C’est une alliance de villes indépendantes dont chacune peut avoir une politique autonome dans la poursuite de ses buts, qui sont un négoce facile et sûr.

Charte de la Ligue


-Article Premier: Le Siège de la Ligue Hanséatique se trouvera à Kronenbourg dans le Markgrafschaft of Kauffmann

-Article Deuxième: La ligue est présidée d'un bureau composé d'un Échevin qui préside la ligue, d'un greffier prenant acte des décisions de la Diète et de sa publication , d'un chancelier faisant office d'ambassadeur.

-Article Troisième: La Ligue est présidée par un Échevin élu par ses pairs pour une durée ....(à déterminer lors de la première assemblée extraordinaire) avec 2 mandats consécutifs maximum.

-Article Quatrième : Une Diète se tiendra régulièrement dans une ville de la Ligue à une date déterminée pour discuter de la politique générale de la ligue et prendre des décisions communes. Une Diète extraordinaire peut-être convoquée en cas de nécessite.

-Article Cinquième: Toutes les taxes commerciales devront être abrogées pour toutes transactions relatives aux acquisitions de biens par les membres de la dite-ligue.

-Article Sixième: Les Etats de la Ligue Hanséatique financeront en commun toute force navale devant assurer la sécurité des intérêts de la Ligue. Cette force navale ne pourra être utilisée que si une menace pèse sur les intérêts commerciaux de la Ligue, et après l'assentiment par vote à majorité des 2/3 des membres de la Ligue.

-Article Septième: Tout individu s'attaquant aux marchands de la Hanse seront déclarés comme Pirate et passible de peine de mort et leurs biens confisqués au profit de la ligue.

-Article Huitième: Toute action contraire aux intérêts de la Ligue par un de ses membres est passible de l'exclusion de celle-ci.

-Article Neuvième : Tout amendement de la présente charte doit être ratifiée par un vote à majorité des 2/3.

Article Dixième:La voix de l’Échevin est déterminante en cas de parité lors d'un vote.


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